Mentions légales

Mentions légales


Identité 

Ce site est édité par la société LE BISTROT DES CAPS.

SARL unipersonnelle au capital social de 5000 €

SIRET : 818 855 355 RCS Saint-Malo.

Siège social : 13 la ville Men 22240 Fréhel

Crédits

http://www.lebistrotdescaps.fr est l’adresse Internet officielle du site de LE BISTROT DES CAPS. http://www.lebistrotdescaps.fr

Directeur de la publication : M. Frédéric Emery, gérant

 Conditions d’utilisation

Toute personne qui accède au site de LE BISTROT DES CAPS, http://www.lebistrotdescaps.fr (ci-après dénommé « le site ») s’engage à respecter les présentes conditions générales d’utilisation.

Toute personne consultant le site est responsable des données qu’elle diffuse, utilise et/ou transfère, et s’engage à ce titre, à respecter la réglementation française en vigueur, notamment celle relative aux contenus manifestement illicites (atteinte aux bonnes mœurs, incitation à la haine raciale, pédophilie …) ou à la protection des droits des tiers (droits de propriété intellectuelle …). La société LE BISTROT DES CAPS n’est pas responsable de l’usage des données, du contenu diffusé par une autre personne et qui, notamment, ne respecterait pas la réglementation en vigueur.

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site nécessite une autorisation préalable et écrite de la société LE BISTROT DES CAPS qui ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.

Le site est soumis à la loi française, les tribunaux français étant les seuls compétents en cas de litige.

Propriété 

La présentation et le contenu du site http://www.lebistrotdescaps.fr constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur des droits d’auteur, de la propriété intellectuelle et industrielle. Les créations apparaissant éventuellement sur le site, logotypes, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées, sont objets de droits d’auteurs, de propriété intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de la société LE BISTROT DES CAPS ou de tiers ayant autorisé la société LE BISTROT DES CAPS à les utiliser.

Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de ces éléments (y compris ceux téléchargeables ou copiables) ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de la société LE BISTROT DES CAPS, à l’exception de l’utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle.

 Conception :

Ce site a été conçu par Delphine Masson Renévot 9 impasse des venelles 22400 Planguenoual.

Hébergement

Ce site est hébergé par la société OVH au capital de 10 000 000 €

RCS Roubaix-Tourcoing 424 761 419 00045

Code APE 6202A

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France